Nos Mentions Légales

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Propriétaire du site : Emily et Tom - Contact : 0620240518 - Adresse : lafratrie@gmail.com.
Identification de l'entreprise : Emily et Tom
Adresse postale : Zone naturelle d'intérêt écologique et faunistique de Sainte Marie sur Mer
Directeur de la publication : - Contact : Marion
Hébergeur : OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Marion

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Emily et Tom sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toutes les images qui ne proviendront pas des ressources du centre seront libres de droits. Les sources seront Pexels et Pixabay.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.

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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Emily et Tom se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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4 - CNIL et gestion des données personnelles.

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5 - Liens hypertextes et cookies

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6 - Droit applicable et attribution de juridiction.

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